Mentions légales

ARTICLE 1 - ÉDITEUR DU SITE

Ce site est édité par le Vélo Club Plaisirois

Responsable de la publication : Jean Luc Gateau
Création et mise à jour des contenus : Webmaster
Crédits photos : 
Réalisation  :
Création graphique :
Hébergement :

ARTICLE 2 - DONNÉES PERSONNELLES

Le site Vélo Club Plaisirois met en oeuvre plusieurs traitements de données personnelles visant à communiquer avec l'internaute pour répondre à ses demandes via les formulaires, à lui envoyer une newsletter lorsqu'il s'est abonné volontairement, et à mesurer l'audience du site.
Les données collectées sont destinées uniquement aux membres du CODIR habilités à traiter les demandes des usagers.
Les données des formulaires sont totalement effacées au bout d'une période de conservation de 26 mois.
Les adresses IP des visiteurs ainsi que les informations de navigation sont collectées par la société e-monsite

ARTICLE 3 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site de Vélo Club Plaisirois entre dans le cadre de la dispense n°7 (ancienne norme simplifiée n°15) concernant les traitements de données personnelles mis en oeuvre par tout organisme privé ou public à des fins d'information et de communication externe. Elle s'applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts.
Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit par voie postale ou par courrier électronique à :

contact@véloclub.fr

ARTICLE 4 - COOKIES

L'enregistrement de vos données dans les formulaires peut occasionner l'utiisation d'un cookie stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Les cookies n'ont pas pour objectif de collecter des données personnelles. Ils facilitent notamment votre saisie d'information lors des remplissages de champs dans les formulaires.
Des cookies de session sont employés pour analyser la fréquentation du site. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur internet.

ARTICLE 5 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site de Vélo Club Plaisirois est créé avec le système de gestion de contenu, e-monsite.
Tout le contenu du site est soumis à la législation en vigueur sur le droit d'auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l’autorisation explicite et préalable du Vélo Club Plaisirois. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2015 Vélo Club Plaisirois. Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

ARTICLE 6 - RESPONSABILITÉ

Les liens hypertextes pointant vers le contenu des sites externes n'engagent en aucun cas la responsabilité du Vélo Club Plaisirois.